Conseil Municipal du 11 décembre 1967




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
21W183 Page 455Séance du 11 décembre 1967 - Registre 21W183 Page 455 - Délibération
21W183 Page 456Personnel communal création d'un deuxième emploi de téléphoniste|-|Indemnité forfaitaire du sujétions spéciales susceptible d'être allouée aux assistantes sociales|-|Construction d'une piscine|-|Ouverture de crédits - Registre 21W183 Page 456 - Délibération
21W183 Page 457Participation financière de la commune dans la 2ème tranche de travaux de construction de la cité scolaire - vote d'emprunt - Registre 21W183 Page 457 - Délibération
21W183 Page 458Aménagement d'un centre aéré à la Grande Prairie - vote d'emprunt|-|Construction de l'école maternelle de Chantereine vote d'emprunt complémentaire - Registre 21W183 Page 458 - Délibération
21W183 Page 459Approbation d'un avenant à police d'assurance automobiles|-|Remise de debet|-|Secouristes de Chelles demande d'exonération de la taxe sur les spectacles pour la soirée du 25 novembre 1967 - Registre 21W183 Page 459 - Délibération
21W183 Page 460Semaine des œuvres sociales du cinéma demande d'exonération de la taxe sur les spectacles|-|Indemnité spéciale de gestion au receveur municipal|-|Installation d'un feu de signalisation, rue A. Meunier|-|Participation de constructeurs aux dépenses d'équipement public S.C.I. Résidence de la Borne Royale - Registre 21W183 Page 460 - Délibération
21W183 Page 461Participation de constructeurs aux dépenses d'équipement public Société Fischer|-|Participation de constructeurs aux dépenses d'équipement public Monsieur Cousin André - Registre 21W183 Page 461 - Délibération
21W183 Page 462Participation de constructeurs aux dépenses d'équipement public SONOCOTRA|-|Installation d'une canalisation d'alimentation en eau chemin du Corps de Garde - Registre 21W183 Page 462 - Délibération
21W183 Page 463Electrification, chemin de Courtry|-|Installation de bureaux pour les services techniques municipaux|-|Rénovation urbaine adhésion à expropriation|-|Rénovation urbaine cession d'un terrain à la S.E.S.M. - Registre 21W183 Page 463 - Délibération
21W183 Page 464Achat de charpente métallique ouverture de crédit|-|Acquisition d'une propriété pour agrandissement de la place des Martyrs de Chateaubriant|-|Acquisition des glacis du Fort de Chelles pour aménagement d'un espace libre public|-|Construction de l'école maternelle Chantereine approbation d'un avenant a marché de gré à gré|-|Aménagement de la colonie de vacances de Saint Jean d'Aulps - approbation d'un marché - Registre 21W183 Page 464 - Délibération
21W183 Page 465Adjudication des fournitures scolaires pour l'année 1968-1969 - approbation des cahiers des charges|-|Classes de neige hiver 1969|-|Prise en charge par la commune de frais de scolarité|-|Ecole Gasnier Guy gratuité des fournitures et livres scolaires pendant l'année scolaire 1966-1967 - Registre 21W183 Page 465 - Délibération
21W183 Page 466Ecole Gasnier Guy subvention pour livres de prix pour l'année scolaire 1966-1967|-|Collège d'enseignement secondaire de la Villeneuve traité constitutif|-|Acquisition d'un terrain pour construction d'une école, rue Sainte Bathilde - Registre 21W183 Page 466 - Délibération
21W183 Page 467Transports scolaires année 1967-1968|-|Musée Alfred Bonno indemnité au conservateur - Registre 21W183 Page 467 - Délibération
21W183 Page 468Ecole de dessin et de peinture indemnité au directeur|-|Centre municipal de culture populaire approbation d'une convention entre la commune et l'association - Registre 21W183 Page 468 - Délibération
21W183 Page 470Aménagement d'un centre aéré à la Grande Prairie|-|Approbation de divers marchés de gré à gré - Registre 21W183 Page 470 - Délibération
21W183 Page 471Personnel communal prime de technicité|-|Opération clubs de jeunes|-|Personnel communal recul de la limite d'âge d'accès aux emplois - Registre 21W183 Page 471 - Délibération
21W183 Page 472Organisation de concours de recrutement par l'A.N.E.M. |-|Sapeurs-Pompiers professionnels règles d'avancement d'échelons|-|Contrat de cour commune|-|P.D.U.I. N°8 - avis du Conseil Municipal - Registre 21W183 Page 472 - Délibération
21W183 Page 474Dissolution du syndicat intercommunal d'électrification de la région de Lagny|-|Etablissement classé avis du Conseil Municipal|-|Autorisation d'abattage d'arbres|-|Personnel communal révision du classement indiciaire de certains emplois - Registre 21W183 Page 474 - Délibération
21W183 Page 475Fourniture de mobilier pour le centre culturel approbation d'un marché de gré à gré|-|Voie d'accès à la cité scolaire - Registre 21W183 Page 475 - Délibération
21W183 Page 476Communications diverses - Registre 21W183 Page 476 - Délibération
21W183 Page 477Questions diverses - Registre 21W183 Page 477 - Délibération